Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site www.peinturelafrancaise.fr est édité par :

2. Contact

Pour toute question ou demande d'information :

Téléphone : 01 87 66 53 95
Email : contact@peinture-la-francaise.fr

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site Peinture La Française, ainsi que tous les éléments qui le composent (textes, images, logos, marques, graphismes, structure, bases de données, etc.), sont la propriété exclusive de la société Peinture La Française.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Peinture La Française.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les informations recueillies sont utilisées uniquement pour :

• le traitement des commandes
• la gestion de la relation client
• l'amélioration des services proposés sur le site

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d'un droit :

• d'accès
• de rectification
• d'effacement
• d'opposition
• de limitation du traitement

Ces droits peuvent être exercés en contactant : contact@peinture-la-francaise.fr

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Liens hypertextes

Le site www.peinture-la-francaise.fr peut contenir des liens vers d'autres sites internet.

Peinture La Française ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites ni de l'usage qui peut en être fait.

La création de liens vers le site www.peinture-la-francaise.fr est soumise à l'autorisation préalable de l'éditeur.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.